Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFUM DE BONHEUR
Monsieur FOUQUE Robert

Numéro de dépôt :
1683556
Date de dépôt :
22/07/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2001
PARFUM DE BONHEUR de FOUQUE Robert

Présentation de la marque PARFUM DE BONHEUR

Déposée le 22 juillet 1991 par monsieur FOUQUE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PARFUM DE BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FOUQUE Robert domicilié(e) 1, Boulevard Marcel Delestrade, 13190 ALLAUCH - France.

La marque PARFUM DE BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683556.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUM DE BONHEUR est expirée depuis le 22 juillet 2001.

FOUQUE Robert a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE BONHEUR , PARFUM DE BONHEUR , SYLVIA , LE CAFE MARSEILLAIS


Monsieur FOUQUE Robert - 1, Boulevard Marcel Delestrade, 13190 ALLAUCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Papier, carton, produits en ces matières, en particulier produits d'emballage cartonnés. Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, plantes et fleurs naturelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.